Au cadre du commerce d’un logement, Divers diagnostics techniques doivent etre realises par le proprietaire. Plomb, performance en energie, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues Afin de vendre le beaucoup immobilier ?
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Non, il n’est pas possible de commercialiser le logement sans faire nos diagnostics
J’ai realisation des differents diagnostics immobiliers reste imposee par la loi. Le proprietaire ne peut donc pas mettre en commercialisation sa maison ou son appartement si les diagnostics n’ont gui?re ete realises avec un diagnostiqueur certifie. Ce dernier devra presenter les connaissances et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) vont pouvoir etre realises via un particulier. Notre notaire ne laissera aucune commercialisation se concevoir sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Ces derniers renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettent a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du bien et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la vente.
Les diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de vente ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne va jamais etre realisee sans nos diagnostics obligatoires, elle peut l’etre quel que soit le service des diagnostics : le vendeur n’est nullement tenu de realiser Plusieurs chantiers. Un bien immobilier est en mesure de donc etre vendu s’il contient de l’amiante ou du plomb.
Les diagnostics obligatoires sont regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de commercialisation puis a l’acte authentique.
Quels seront les diagnostics immobiliers obligatoires ?
Les diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes i l’interieur tout d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a Notre promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de commercialisation. Ces diagnostics techniques peuvent varier selon le bien a commercialiser. Pour une maison, le vendeur doit Realiser confectionner le Diagnostic de performance en energie (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a la presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si la maison est situee dans une zone a risque phrendly premium (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).
Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont environ 15 ans. Enfin, il doit mentionner la presence d’un va parfois merule dans la construction si le logement est situe au sein d’ une zone a risque ayant fait l’objet tout d’un arrete. Pour la vente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne doit pas etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).
En faisant produire un diagnoctic termites alors qu’il n’y reste nullement oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient decouverts plus tard. L’acheteur qui invoquerait la presence d’un vice cache ne pourrait aussi engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.
Quelle est le temps de validite tout d’un diagnostic immobilier ?
Illimitee, 10 ans, 3 annees, 6 mois… la longueur de validite varie suivant les diagnostics et leur resultat. Comme, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee au logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle devra etre effectue au sein des 3 annees qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic fut realise avant 2013, il devra etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, aussi si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De son cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb au sein d’ une quantite superieure a un certain seuil. Le diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee concernant le diagnostic merule.
Le diagnostic de performance en energie (DPE) a une duree de validite de 10 ans mais devra etre de nouveau effectue si des travaux substantiels seront realises dans le logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 annees. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites paraissent valables moins de 6 mois. Le diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de nouvel arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le beaucoup est en vente depuis environ 6 mois, le vendeur va donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.